Marque expirée - Marque en non vigueur
FENOMEN
Numéro de dépôt :
3566114
Date de dépôt :
28/03/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
28/03/2018
Présentation de la marque FENOMEN
Déposée le 28 mars 2008 par Jean-Baptiste de Séguier auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « FENOMEN »
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FENOMEN est expirée depuis le 28 mars 2018.
Jean-Baptiste de Séguier a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-36
Publication - Publication le 9 mai 2008 au BOPI 2008-19